Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vi-elec
Control European Partners Asia Manufacturing, SA

Numéro de dépôt :
3752222
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/07/2020
Vi-elec de Control European Partners Asia Manufacturing

Présentation de la marque Vi-elec

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Vi-elec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Control European Partners Asia Manufacturing domicilié(e) 49 rue de la Division Leclerc, ZI Nord - 67170 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Control European Partners Asia Manufacturing domicilié(e) 49 rue de la Division Leclerc, ZI Nord - 67170 - BRUMATH - France.

La marque Vi-elec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vi-elec est expirée depuis le 7 juillet 2020.

Control European Partners Asia Manufacturing a également déposé les autres marques suivantes : VI-ELEC , WATERBEST LE MEILLEUR DU SANITAIRE , CHRISTMAS PLANET , ZANZIBAR , PROJARDIN , BRICOUTIL


Control European Partners Asia Manufacturing, SA - 49 rue de la Division Leclerc, ZI Nord - 67170 - BRUMATH - France - SIREN 391926367


Control European Partners Asia Manufacturing - 49 rue de la Division Leclerc, ZI Nord - 67170 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 8 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565189 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machine de nettoyage à vapeur, pistolet vapeur (machine) pour nettoyage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Friteuses électriques, grill plancha (appareil de cuisson), crépière (appareil de cuisson), appareils électriques pour faire les beignets, appareil à raclette, robot de cuisine multifonctions, aspirateur, aspirateur eau ou poussière, fer à repasser, centrale vapeur pour repassage.